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Information générales

Raison sociale  : SARL ELEMENTAIRE

Siège social : 6 Gonois à GEVEZE (35850)

Capital social : 4 300 Euros

RCS : 850 175 555

Responsable de la publication : Angélique Chauvin

Pour toute information complémentaire : contact@angeliquechauvin.com

La société ELEMENTAIRE met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de la société ELEMENTAIRE, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. La société ELEMENTAIRE n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

 

Création, réalisation et hébergement du site internet

Création et Webmestre : ELIE SUZAN eliesuzan.com

Conformément à la loi, nous vous informons que :

Ce service Internet est édité par la société ELEMENTAIRE dont l’adresse est située : 6 Gonois à GEVEZE (35850).

Tél. +33 (0) 7 71 56 50 67 – contact@angeliquechauvin.com

Ce service Internet est hébergé par OVH dont le siège social est situé 2 rue Kellermann à ROUBAIX (59100) – France / Tél : 09 72 10 10 07

 

Propriété intellectuelle

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables, les illustrations et les photographies. La reproduction de tout ou une partie de ce Site Web sur un support électronique est formellement interdite sauf autorisation expresse et préalable de la société ELEMENTAIRE. L’intégralité du Site Web est soumise à la législation française sur les droits d’auteur et le droit de propriété intellectuelle.

 

Loi informatique et libertés

En tant qu’utilisateur, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de votre contribution à ce site Internet. Pour cela, merci d’adresser un courrier à : SARL ELEMENTAIRE – 6 Gonois à GEVEZE (35850) – Email : achauvin@angeliquechauvin.com

 

Contrefaçon

Toute reproduction ou représentation de ce service (contenus, pages, scripts, etc.), en tout ou partie, sur un quelconque support, présent ou futur, est strictement interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. En outre, certaines des marques présentées au sein de ce site Internet ont pu faire l’objet d’un dépôt légal auprès de l’INPI ; de sorte que tous droits de reproduction ou encore de représentation sur tout support, même non encore existant à ce jour, sont réservés pour tous pays.

 

Accessibilité

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